🗝️ P'tit Trésor

Conditions générales de vente

1. Objet. ptitresor.fr vend des fichiers numériques (PDF) de jeux à imprimer pour enfants. Aucun produit physique n'est expédié.

2. Prix et paiement. Prix en euros TTC. Paiement sécurisé par Stripe. La commande est ferme à la confirmation du paiement.

3. Livraison. Téléchargement immédiat après paiement, plus un lien pérenne envoyé par email. Les fichiers sont réimprimables pour un usage strictement familial.

4. Droit de rétractation. Conformément à l'article L221-28 13° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement avec votre accord exprès. En cas de problème (fichier défectueux, erreur), écrivez-nous : bonjour@ptitresor.fr · nous corrigeons ou remboursons.

5. Propriété intellectuelle. Les kits sont protégés par le droit d'auteur. Usage familial privé uniquement ; revente, partage ou usage commercial interdits.

6. Sur-mesure. Les chasses personnalisées sont payées après validation de la proposition ; en tant que biens nettement personnalisés, elles ne sont ni reprises ni échangées (art. L221-28 3°).

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